Règlement intérieur
Le présent document a pour but de préciser les droits et devoirs des licenciés du Badminton Club Bourg de Péage.
ARTICLE 1° : Règlement intérieur
Tout licencié doit avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les termes. Les statuts du club sont à la disposition des licenciés pour consultation.
ARTICLE 2° : Cotisation du comité directeur
Les membres du comité Directeur ainsi que les entraîneurs et arbitres, doivent s’acquitter seulement de la licence fédérale. Le montant de cette réduction est fixé par les membres du bureau. Elle n’est pas cumulable.
ARTICLE 3° : Pouvoir du comité directeur
Les décisions sont prises par les membres du bureau. La politique du club est appliquée par le bureau et son président. Les décisions sont entérinées par le comité directeur. On entend par comité directeur, les membres du bureau, les entraîneurs, les animateurs bénévoles.
ARTICLE 4° : Assemblées générales
Toutes les personnes licenciées au BCBP se doivent de participer à l’assemblée générale. L’assemblée Générale ordinaire est tenue une fois par an. Pour que ses décisions soient valides, le quorum doit être atteint (voir statuts).
ARTICLE 5° : Compétences
Les personnes bénévoles en charge d’un créneau ne peuvent être tenue responsables, en cas de problème.
Les entraîneurs, animateurs, initiateurs ont toute autorité pour gérer et composer leurs groupes, en particulier dans les créneaux perfectionnement et compétition.
Si un créneau horaire encadré n’est pas suffisamment fréquenté, le club se réserve le droit de modifier le contenu de celui-ci.
Le club peut à tout moment programmer un créneau horaire pour un stage ou un entraînement spécifique.
Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînements pourront être annulées ou remplacées, selon les disponibilités.
ARTICLE 6° : Comportement sportif
Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport, son club, ses dirigeants ainsi que son adversaire. Tout licencié présentant un mauvais esprit et / ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du club et du Badminton, tant à l’entraînement qu’en compétition se verra averti verbalement. Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, les membres du bureau statueront sur les éventuelles sanctions à prendre, allant jusqu’à son exclusion du club.
Tout compétiteur qui sera sanctionné lors d’une compétition devra s’acquitter de l’amende et de la suspension. Le club se dégage de toute responsabilité.
ARTICLE 7° : Responsabilités
Les adhérents sont tenus de respecter les infrastructures ainsi que le matériel mis à leur disposition par le club et la municipalité.
Les adhérents doivent installer les terrains de badminton au début de chaque entraînement. A la fin de chaque séance, les joueurs replaceront soigneusement le matériel dans la zone prévue à cet effet.
Les horaires d’entraînements sont communiqués aux adhérents au début de saison. Le comité de direction désignera pour l’année, des responsables qui seront chargés d’ouvrir les salles et de faire respecter les horaires d’entraînements.
La pratique du Badminton se déroule dans des structures municipales, avec du matériel (poteaux, filets, etc…). En cas de dégradations la responsabilité incombera à la personne impliquée. En aucun cas le club ne pourra en être tenu responsable.
En dehors des créneaux d’entraînements les salles sont fermées à la pratique du badminton. Le club se dégage de toute responsabilité en cas d’incident, en dehors des créneaux mis à dispositions pour le club.
ARTICLE 8° : Inscriptions en compétitions, déplacements
Le BCBP se réserve le droit de ne plus effectuer de remboursement au cours de la saison en cas de difficulté de trésorerie.
Tout joueur ou parents de joueurs n’aidant pas à l’organisation d’un des tournois du club, devra payer son inscription.
° Compétiteurs adultes plume
Toutes les inscriptions doivent être centralisées auprès de la personne en charge. Si une inscription est faite individuellement, le club ne prend en charge aucun frais (ni inscription, ni volants…)
Un calendrier des compétitions est fixé en début d’année. Pour les personnes qui désirent faire une compétition hors calendrier, le club ne prend en charge aucun frais (ni inscription, ni volants …), sauf dérogation.
Ces joueurs auront les inscriptions de 5 tournois du calendrier pris en charge par le club, celui-ci doit s’engager à s’entrainer régulièrement et participer en tant que bénévoles aux actions organiser par et pour le club. Un contrat sera signé par le joueur en début d’année, des dérogations peuvent être accordées pour les étudiants où cas exceptionnels. Le BCBP se réservant le droit de ne plus rembourser si le contrat n’est pas respecté.
Tout joueur étant obligé de faire des tournois lointains de part son classement A+ ou élite aura une somme annuelle allouée de 300€ pour ses déplacements.
Au-delà des 5 tournois, le joueur sera facturé de ses inscriptions. Le joueur ne pourra pas participer à une autre compétition, si la précédente n’a pas été réglée.
Tout joueur se qualifiant à un tournoi fédéral (TRJ, TIJ, TNJ, championnat de France) aura son inscription, ainsi que les déplacements payés par le club sur justificatifs.
° Adultes plastique
Aucun déplacements ne seront pris en compte par le club ils seront au frais des joueurs, sauf dérogation du bureau.
° Compétiteurs jeunes
Le club prend en charge l’inscription de 5 TDJ, au-delà, les inscriptions seront à la charge des parents ou des représentants légaux.
Le club prend en charge les inscriptions aux différents stages organisés par le comité, seulement si les inscriptions passent par le club.Sauf dérogation du bureau.
° Compétitions interclubs
Les équipes seront composées en lien avec le cadre technique. Un référant sera nommé pour suivre les équipes. Le remboursement des déplacements seront pris en comptes uniquement pour les distances supérieures à 50 kms et hors Drôme/Ardèche.
ARTICLE 9° : Volants
Le club fourni les volants aux joueurs des équipes interclubs lors des tournois financés par le club.
D’autre part, les volants sont intégralement fournis lors des séances encadrées par un entraineur et ce uniquement aux joueurs membres de la licence adulte plume (compétition).
Le club met à disposition des joueurs des boites de volants plumes en vente. Le prix sera fixé en début de chaque saison par le bureau le montant n’excédera pas le coût facturé au club.
Les volants usagés ne sont pas jetés, mais déposés dans des caisses soit «volants usagés» ou «volants morts».
ARTICLE 10° : Certificat médical
Afin de réduire les responsabilités du club en cas de blessure, tout adhèrent devra avoir fourni son dossier complet avant d’accéder aux entraînements. Le Club dégage toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le Club.
ARTICLE 11° : Licences
Tout renouvellement de licence doit être effectué et réglé dans les deux semaines suivant son arrivée au club.
Le bureau se réserve le droit d’accepter ou refuser un joueur licencié dans un autre club. Une cotisation leur sera demandée d’un montant fixé par le bureau au début de chaque année.
Toute licence réglée au Badminton Club de Bourg de Péage ne pourra être remboursée ni partiellement, ni totalement en cours de saison quelle que soit la raison invoquée.
ARTICLE 12° : Période d’essai
Il est nécessaire de signer une décharge de responsabilité pour effectuer 3 séances d’essai valable 1 mois à compter de la date du premier essai. A l’issu de ces séances, le dossier d’inscription devra être complet pour poursuivre l’activité au sein du club, sinon l’accès aux terrains sera refusé.En cas de manquement la responsabilité du club n’est pas engagée.
ARTICLE 13° : Assurance
Le club dispose d’une assurance responsabilité civile. La licence FFBad assure les licenciés mais nous vous conseillons de souscrire une assurance individuelle complémentaire. (Se renseigner auprès des responsables du club).
ARTICLE 14° : Communication
Pour tout renseignement consulter notre site Internet : www.bcbp26.fr
E. Mail : contact@bcbp26.com
L’adhèrent adulte autorise la diffusion, sur le site Internet du club, et le magasine de photos prises lors de compétitions sportives ou manifestation en relation avec le badminton. En cas de refus, l’adhérent doit exprimer son désaccord sur la fiche d’inscription.Les adhérents mineurs ne figureront pas sur le site.
ARTICLE 15° : Vol
Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte, il est recommandé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et compétitions.
Fait à Bourg de Péage, le 25 Juin 2015
Le comité de direction.
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